Le « droit de correction parentale » n’existe pas : une décision importante pour la protection des enfants

Une récente décision de justice rendue par la Cour de Cassation le 14 janvier 2026 rappelle un principe fondamental : aucune violence envers un enfant ne peut être justifiée par un objectif éducatif.

Dans un communiqué de presse récent, le Défenseur des droits partage la décision rendue par la Cour de cassation dans une affaire portant sur des faits de violences commises par un père sur ses enfants.

Cette affaire concernait un père poursuivi pour des violences sur ses deux fils. En avril 2024, malgré les déclarations des enfants, la cour d’appel de Metz avait prononcé sa relaxe, estimant notamment que ces derniers n’avaient pas de blessures physiques, que les faits s’étaient produits dans un contexte disciplinaire, et qu’il n’y avait pas eu d’humiliation caractérisée.

La Cour de cassation — la plus haute juridiction judiciaire française — a été saisie et a infirmé cette analyse de la Cour d’Appel. Elle a été appuyée par les observations du Défenseur des droits, qui intervient régulièrement pour faire respecter les droits des enfants.

Aucune violence n’est autorisée, même à des fins éducatives

Dans sa décision, la Cour de cassation est très claire : le « droit de correction parentale » n’existe pas, ni dans le droit français, ni dans les textes internationaux.

Autrement dit, un parent ne peut jamais invoquer une prétendue finalité éducative pour justifier des coups, des gestes brutaux ou des violences psychologiques.

Le droit de l’enfant à la protection : un droit reconnu internationalement

La France est également engagée par des textes internationaux (notamment par la Convention internationale des droits de l’enfant) qui imposent de protéger les enfants contre toute forme de violence, qu’elle soit physique ou psychologique, y compris dans le cadre familial.

La Cour de cassation s’appuie sur ces textes pour affirmer, sans ambiguïté, qu’aucune forme de « droit de correction » ne peut être reconnue.

Des conséquences parfois invisibles mais durables

Le Défenseur des droits insiste sur un point essentiel : les violences peuvent laisser des traces profondes, même lorsqu’elles ne provoquent pas de blessures visibles immédiates.

Lorsqu’un enfant est frappé ou maltraité par un parent — une figure à laquelle il est attaché — les répercussions psychologiques peuvent être importantes et durables. La vulnérabilité et la dépendance de l’enfant, combinées à un développement en cours, aggravent fortement ces impacts.

Un cadre légal renforcé en France

Depuis plusieurs années, les autorités rappellent que la violence ne peut en aucun cas être un outil éducatif ou justifié comme tel.

En 2019, la loi a d’ailleurs modifié le code civil pour affirmer clairement que l’autorité parentale s’exerce sans violences physiques ni psychologiques.

Comme l’a souligné la Défenseure des droits, cette décision « confirme le cadre de protection auquel tout enfant a droit » et rappelle que l’éducation ne peut jamais passer par des coups, des humiliations ou des gestes violents.

Le 19 mars 2026, la MDEJ, portée par l’EPE Lorraine, organisera un colloque sur le recueil de la parole de l’enfant à Metz.

La parole de l’enfant a été longtemps absente et négligée. Reconnu comme un droit fondamental par la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, ce droit à la parole et à la participation garantit à chaque enfant la possibilité d’exprimer ses opinions et d’être entendu dans toutes décisions qui les concernent.

Toutefois la reconnaissance formelle de ce droit ne garantit pas une prise en compte effective et respectueuse de la parole de l’enfant. La complexité du langage enfantin, les différences de maturité ainsi que les biais cognitifs et émotionnels des adultes peuvent entraver la compréhension réelle de ce qu’enfant souhaite communiquer.

Dans ce contexte, il est essentiel d’interroger les pratiques d’écoute et de recueil de la parole de l’enfant afin d’en assurer la rigueur, l’objectivité et le respect.

Sous le haut patronage et en présence de Claire Hédon, Défenseure des droits, ce colloque vise à sensibiliser le grand public, les professionnels et les familles, à l’importance de la prise en compte de la parole de l’enfant et à la manière dont elle peut être recueillie et interprétée dans différents contextes (familial, éducatif, judiciaire, …).

Il propose également une réflexion approfondie sur la posture adulte nécessaire à accueillir cette parole en s’appuyant sur des approches interdisciplinaires et des outils méthodologiques éprouvés.

En raison de la forte demande et du grand nombre d’inscrits, nous vous informons que le colloque est complet et que les inscriptions sont désormais fermées.

Les personnes inscrites recevront prochainement la confirmation de leur inscription au colloque. Les personnes placées en liste d’attente seront également informées de la confirmation de leur inscription dans la limite des places disponibles.

Places limitées (accès libre et gratuit) : réservation recommandée

Programme

Tout au long de la journée, ce colloque proposera des interventions croisées et pluridisciplinaires de chercheurs, de professionnels et d’acteurs institutionnels afin d’interroger la place accordée à la parole de l’enfant.

Conférences, tables rondes, échanges avec le public, témoignages, analyses de terrain et retours d’expérience rythmeront ces rencontres sur la parole de l’enfant et permettront d’éclairer les enjeux actuels de son recueil et de sa prise en compte.

Découvrez le programme et les différentes intervenants de la journée !

Découvrir le programme complet

Informations pratiques :

📆 19 mars 2026, de 9h à 17h

📍 Le Royal, 2 Rue Gambetta, 57000 Metz

🎫 Accès libre et gratuit (sous réserve d’inscription)

Nous contacter :

📞 07 56 36 89 99

📧 mdej@epe-lorraine.fr

Avec le soutien et la participation de :

En 2026, l’EPE Lorraine fait évoluer son offre de formation catalogue afin de toujours mieux répondre aux besoins des professionnel·le·s et les accompagner dans leurs pratiques.

Inscrite dans une démarche d’amélioration continue de l’offre de formation, cette refonte vise à renforcer l’adaptation des contenus aux enjeux du terrain et aux réalités professionnelles.

Elle s’appuie à la fois sur les données et retours recueillis auprès des différentes parties prenantes des services de formation (commanditaires, intervenant·e·s et participant·e·s / professionnel·le·s) ainsi que sur la veille menée par le pôle régional de formation de l’EPE Lorraine.

Ce travail minutieux a permis d’enrichir les apports, de renforcer la dimension pratique et d’affiner les approches proposées.

L’objectif est d’offrir des contenus plus actuels, des outils concrets et toujours mieux ancrés dans les réalités vécues avec les enfants, les parents, les familles et les personnes vulnérables.

Dans cette perspective, le pôle régional de formation a actualisé le contenu de plusieurs formations et modifié certains intitulés.

Les contenus de formation ont été actualisés à partir de constats concrets afin d’accompagner l’évolution des pratiques professionnelles :

Renforcer l’estime de soi pour mieux accompagner >

23, 24 mars + 1er, 2 avril 2026

Les neurosciences au service du quotidien des professionnel·le·s de la petite enfance >

28 et 29 mai 2026

Mieux communiquer avec les techniques de programmation neuro-linguistique (PNL) >

5, 6 et 7 mai

Soutenir les parents face aux nouveaux défis de la parentalité >

3, 4 mars + 1er et 2 avril 2026

Les titres correspondent désormais mieux à l’actualité, aux attentes des professionnels et aux programmes de nos formations :

Si vous êtes intéressé(e) et que vous souhaitez avoir plus d’informations ou vous inscrire :

Pôle formation

Contactez-nous :
📞 : 03 87 69 04 65 – 07 43 10 26 26
📧 : formation@epe-lorraine.fr

D’après l’Assurance Maladie, en France, plus d’une personne sur quatre sera touchée par un trouble psychique au cours de sa vie.

La santé mentale est enjeu de société qui nous concerne tous, touchant toutes les générations et tous les milieux.

Afin d’encourager la parole sur ce sujet et valoriser le secourisme en santé mentale, PSSM France a récemment lancé une campagne nationale de sensibilisation mettant à l’honneur la gentillesse : une valeur humaine essentielle de l’écoute, de l’accompagnement et de l’engagement des secouristes en santé mentale.

Pour changer les mentalités, l’association mise sur ce symbole fort et simple.

Bien que mal comprise dans la société actuelle, la gentillesse demeure une intention bienveillante, à l’origine d’un engagement fort qui peut tout changer et se transformer en action concrète !

Cette campagne traduit une ambition, celle d’inscrire la santé mentale au centre de la citoyenneté. Pour y parvenir, l’association s’appuie sur la formation massive au secourisme en santé mentale, la valorisation des ressources existantes et à la sensibilisation de l’intervention précoce pour faciliter le rétablissement en santé mentale.

Aider quelqu’un qui ne va pas bien, ça s’apprend : Faites de votre empathie et de votre attention envers les autres une force.

Les Premiers Secours en Santé Mentale constituent l’aide qui est apportée à une personne qui subit le début d’un trouble de santé mentale, une détérioration de ce trouble, ou qui est dans une phase de crise.

De la même manière que les gestes de premiers secours, les Premiers Secours en Santé Mentale permettent d’agir jusqu’à ce qu’une aide professionnelle puisse être apportée.

L’EPE Lorraine vous accompagne et vous outille pour devenir secouriste en santé mentale au travers d’une formation certifiante de 2 jours, afin d’apprendre les postures et la communication à adopter pour agir en toutes circonstances et quel que soit le cadre.

Découvrez comment aider une personne en situation de souffrance psychique :

Ne manquez pas la prochaine session qui se tiendra le 2 et 3 mars 2026 !

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🎄La fin d’année approche, il est temps pour l’équipe de l’EPE Lorraine de prendre quelques jours de repos bien mérités !

👋 Pour mieux vous retrouver l’année prochaine, les services de l’EPE seront fermés au cours des prochaines semaines.

🏫 Ainsi, nous vous informons que l’École des parents et des éducateurs de Lorraine fermera ses portes du 23 décembre au 4 janvier inclus, et que la Maison des parents de Metz sera également fermée à ces dates.

🎁 Bonnes fêtes et bonne fin d’année à toutes et à tous !

Il y a ces situations à haute intensité qui marquent les professionnel·le·s : des paroles d’enfants, des placements à construire dans l’urgence, des familles en fragilité, des décisions à prendre malgré l’incertitude. Et puis, il y a aussi cette fatigue parfois, cette volonté de bien faire, de rester juste, de continuer à accompagner avec sens.

Depuis de nombreuses années, nous sommes aux côtés des acteurs de la protection de l’enfance. Nous concevons des formations, animons des groupes d’Analyse de Pratique Professionnelle, recueillons les retours et les pistes de réflexion qui émergent du terrain.

C’est dans la continuité de ce travail que nous souhaitons aujourd’hui renforcer la visibilité de ce qui est déjà engagé et élargir les thématiques proposées, afin d’être davantage en lien avec les réalités professionnelles.

Une étude territoriale est actuellement en cours. Elle permet de repérer ce qui, dans l’exercice des métiers de la protection de l’enfance, mérite d’être éclairé, consolidé ou approfondi.

Professionnel·le·s du secteur, il est possible d’y contribuer jusqu’à fin décembre :

Les résultats guideront la construction des prochaines formations. Une démarche que nous voulons collective et fidèle à ce que vivent les équipes au quotidien.

Comme chaque année, à l’occasion de la Journée internationale des droits de l’enfant, le Défenseur des droits a partagé son rapport annuel sur les droits de l’enfant.

Présenté par Claire Hédon, la Défenseure des droits, et son adjoint Eric Delemar, le Défenseur des enfants, ce rapport est consacré au droit des enfants à une justice adaptée.

Placer l’enfant au cœur d’un dispositif judiciaire cohérent et adapté

Dans un contexte où la délinquance des mineurs suscite régulièrement les débats publics, ce rapport rappelle un principe essentiel : un enfant n’est pas un adulte.

N’ayant pas la même maturité, la même compréhension du monde et le même discernement qu’un adulte, il est nécessaire que la justice adopte une réponse cohérente et adaptée, qui sanctionne mais surtout qui éduque, protège et prévient la récidive.

La sanction doit permettre à l’enfant de comprendre la loi et de réparer le délit commis tout en lui laissant le moyen de se reconstruire et de s’intégrer à la société.

En France, la justice des mineurs repose sur 3 principes fondamentaux :

• La primauté de l’éducatif sur le répressif 
• L’atténuation de la responsabilité selon l’âge et le discernement  
• L’existence de juridictions spécialisées pour les mineurs

Toutefois, le Défenseur des droits constate au quotidien que le respect de ce principe de réponse éducative est fragilisé.

Bien qu’ils bénéficient de garanties spécifiques prévues par la loi, ces dernières demeurent encore trop méconnues et insuffisamment respectées.

Les conditions propres à la détention et l’absence de cadre éducatif compromettent une réinsertion durable.

Aucun enfant n’est prédestiné à la délinquance.

Lorsque le cadre de vie d’un enfant est instable, celui-ci devient encore plus vulnérable. Ces instabilités et difficultés rencontrées par certains enfants peuvent renforcer le risque de rupture, d’isolement et de comportements transgressifs.

D’après le rapport :

Ces chiffres rappellent que la délinquance des mineurs résulte de l’accumulation de plusieurs facteurs de vulnérabilité tels que la pauvreté, les ruptures familiales, l’échec scolaire, les troubles psychologiques, l’exposition à la violence mais aussi de la difficulté des institutions à protéger les enfants.

Un rapport alarmant : constats et recommandations

Ce rapport alerte sur les atteintes aux droits des mineurs à différents stades de la procédure pénale, souligne un manque d’information auprès des mineurs sur les droits qui les concernent et une absence de prise en compte de leur vulnérabilité du fait de leur âge.

Face à ces constats, ce rapport formule 25 recommandations à destination des institutions publiques afin de garantir à chaque enfant le droit à une justice adaptée.

Chaque enfant a droit à la protection, à l’éducation, à la santé, à l’expression et au respect de sa dignité.

Pourtant, ces droits essentiels restent encore trop souvent méconnus ou fragilisés et ne demeurent pas toujours garantis.

Une date importante pour les droits des enfants  

Le 20 novembre 2025, la Convention Internationale des droits des enfants (CIDE) fêtera son 36^ème anniversaire.

Cette date marque l’adoption de la CIDE par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies (ONU) en 1989.

La Convention internationale des droits de l’enfant : un cadre universel pour protéger et faire grandir

Ratifiée par 197 états, la CIDE est le premier traité international étendant le concept de droits de l’homme aux enfants. De ce fait, il reconnaît officiellement les enfants comme des sujets de droit.

Elle compte 54 articles garantissant la protection, l’éducation, la santé et le bien-être des enfants et repose sur 4 principes fondamentaux :

• La non-discrimination
• L’intérêt supérieur de l’enfant
• Le droit à la vie, à la survie et au développement
• Le respect des opinions de l’enfant pour toute question qui le concerne

Reconnaître les droits de l’enfant est une responsabilité collective.

L’application et le respect des droits inscrits dans la CIDE, c’est s’assurer de contribuer au développement des plus jeunes et leur assurer un environnement sain et équitable. 

En France, c’est le Défenseur des droits qui est chargé de veiller au respect des droits de l’enfant.

Reconnu par le Comité des droits de l’enfant des Nations unies, son rôle est de faire connaître et de défendre les droits inscrits dans la CIDE.

Une journée pour rappeler et faire vivre les droits de l’enfant

Depuis cette signature, le 20 novembre est devenu la Journée internationale des droits de l’enfant.

Cette date nous rappelle que ces droits ne sont jamais acquis et qu’ils nécessitent une vigilance constante et un engagement collectif quotidien.

Cette journée illustre l’engagement collectif et permet de mettre en valeur les différentes actions et dispositifs déployés qui contribuent, chaque année, à renforcer la connaissance des droits de l’enfant.

À cette occasion, de nombreuses institutions et acteurs du monde de l’enfance se mobilisent pour rappeler l’importance des droits de l’enfant et sensibiliser aux principes de la CIDE.

La MDEJ : un lieu d’écoute et d’action pour les droits de l’enfant

À travers la Maison des droits de l’enfant et des jeunes (MDEJ), l’EPE Lorraine s’inscrit pleinement dans cette démarche et agit chaque jour pour faire vivre les principes de la CIDE sur le territoire Mosellan.

En lien étroit avec le Défenseur des droits, elle agit comme un relais de proximité et contribue à rendre les droits de l’enfant concrets et accessibles à tous.

Espace partenarial d’écoute, d’accueil et d’information, la MDEJ oriente les familles et les professionnels, sensibilise les enfants et les adolescents à leurs droits, les accompagne dans leurs démarches et favorise le dialogue autour des questions de citoyenneté, d’égalité, de non-discrimination et de respect.

Les rendez-vous sont gratuits et confidentiels.

MDEJ – Maison des droits de l’Enfant et des Jeunes

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De plus en plus, les professionnel·le·s du soutien à la parentalité sont amenés à accompagner des familles venues d’ailleurs, des parents d’origines diverses dont les repères éducatifs et culturels peuvent parfois différer de ceux des institutions françaises.

Cette diversité peut entraîner des incompréhensions, des maladresses, voire des tensions dans la relation d’accompagnement.

Comment accueillir sans juger ? Comprendre sans interpréter ? Soutenir sans imposer ?

L’interculturalité n’est pas une compétence “théorique”, mais une nécessité quotidienne dans le travail avec les familles.

Une formation pour accompagner la parentalité en contexte interculturel

Dans ce contexte, où les trajectoires migratoires, les appartenances culturelles et les représentations familiales se diversifient, les professionnel·le·s doivent ajuster leur posture, comprendre les enjeux culturels et accompagner chaque parent dans le respect de son histoire.

Attentif à ces enjeux, le pôle régional de formation de l’EPE Lorraine propose une formation à destination des professionnel·le·s du soutien à la parentalité afin de les aider à répondre à ces besoins et renforcer leur capacité à accompagner la parentalité dans un cadre interculturel, éthique et inclusif.

Durant ces deux jours de formation, les participants sont amenés à explorer les différences de pratiques parentales, les conceptions de l’enfant et de la famille, la place de la fratrie, le rapport à la langue, à l’autorité, à la sanction et à la demande d’aide ou encore les risques liés à la parentification ou au phénomène d’enfant traducteur… tout en s’appuyant sur des situations concrètes et vécues.

Basée sur des approches participatives et expérientielles, cette formation outille les professionnel·le·s pour faciliter la communication et créer un climat de confiance malgré la barrière de la langue. Elle invite à écouter, comprendre et relier les différences pour mieux accompagner les familles.

Cette formation permet aux professionnel·le·s de :

• Développer une approche interculturelle, réflexive et inclusive
• Mieux comprendre les codes et pratiques parentales de différentes cultures
• Ajuster sa communication face à des familles d’origines étrangères
• Identifier les points de vigilance afin de prévenir les malentendus culturels
• Renforcer la capacité à créer un lien de confiance avec tous les parents
• Explorer les spécificités des situations familiales selon les parcours migratoires

Cette formation en présentiel est organisée en 14 heures, réparties sur 2 jours.  

Si vous êtes intéressé(e) et que vous souhaitez avoir plus d’informations ou vous inscrire :

Pôle formation

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Le 18 et 19 novembre 2025, l’EPE Lorraine et le collectif des Pièces Détachées vous présenteront la pièce de théâtre Markus et moi à Metz et Longwy.

Cet événement est gratuit et ouvert à tous sous réserve d’inscription préalable.

Interprétée par le collectif des Pièces Détachées, Markus et moi est une adaptation théâtrale francophone du récit norvégien.

Véritable célébration de la vie qui continue et de la mémoire, cette pièce de 45 minutes est une invitation à vivre ensemble dans un présent nourri par les échos du passé.

Sport, musique, famille, amitié, amour et sexualité… le récit nous plonge au cœur de l’adolescence, territoire de tous les bouleversements. Entre doutes et découvertes, chutes et élans, on explore avec sensibilité la difficulté de grandir, ce passage fragile et déterminant entre l’enfance et l’âge adulte.

Ce spectacle aborde, entre autres, les thématiques de la fraternité, du souvenir, mais aussi, de l’expression des émotions, de la santé mentale ou du suicide et ouvre de pistes pour aborder la dépression sans tabou, favoriser le dialogue autour de l’écoute, du suivi psychologique et des signaux d’alerte, reconnaître et valider la complexité des émotions adolescentes.

Joués en direct par un guitariste, la musique et les bruitages accompagnent le récit et permettent d’enrichir l’histoire, de créer un véritable décor auditif et des paysages sonores qui offrent une expérience unique aux spectateurs et leur donneront l’impression d’être transportés.

A l’issue de cette représentation, nous proposons un bord de plateau avec le metteur en scène, Delphine Deru-Courteaux, psychologue clinicienne de l’EPE lorraine et le Docteur Olivier Scarpa, psychiatre de l’enfant et de l’adolescent, afin d’aborder la question des fragilités psychologiques inhérentes à l’adolescence et l’importance de la prévention en ce qui les concerne. 

Ce temps d’échange avec le public permettra d’apporter un regard croisé sur l’adolescence, le mal-être et la prévention.

Metz :

📆 18 novembre 🕝 18h30 à 20h30

📍 Agora, 4 rue Théodore de Gargan 57050 Metz

🎟️ Inscription obligatoire (au 07.56.38.10.14)

Longwy :

📆 19 novembre 🕝 17h à 19h

📍Centre social Blanche Haye de Longwy !

🎟️ Inscription obligatoire (au 07.56.38.10.14)

Pour obtenir plus d’informations ou vous inscrire, n’hésitez pas à nous contacter :

📞: 07.56.38.10.14 (places limitées)

Pôle parentalité

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📞 : 03 87 69 04 36
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